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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LICIEL Environnement
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LICIEL Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4057665
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
Marque en couleurs, figurative de LICIEL Environnement

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LICIEL Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LICIEL Environnement domicilié(e) 32 Bvd de Strasbourg, CS30108 - 75468 - PARIS Cedex 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LICIEL Environnement, M. Stephane DELOT domicilié(e) 32 Bvd de Strasbourg, CS30108 - 75468 - PARIS Cedex 10 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057665.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2023.

LICIEL Environnement a également déposé les autres marques suivantes : LICIEL , LICIEL


LICIEL Environnement, SAS - 32 Bvd de Strasbourg, CS30108 - 75468 - PARIS Cedex 10 - France


LICIEL Environnement, M. Stephane DELOT - 32 Bvd de Strasbourg, CS30108 - 75468 - PARIS Cedex 10 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.